Comment savoir si assainissement collectif ou non ?

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Assainissement collectif ou inviduel

Dans une maison, on élimine constamment des eaux usées : les eaux de cuisine à travers l’évier, les eaux usées des douches ou des toilettes, etc. Cette élimination se fait par un système d’assainissement installé sous la maison. Il est donc indispensable que chaque habitation soit munie de son système d’élimination des eaux. Il en existe de deux types : l’assainissement collectif et l’assainissement individuel. Chaque système possède ses avantages et ses inconvénients. Ainsi, lorsqu’on cherche à acquérir une maison, on pourrait chercher à savoir duquel de ces systèmes d’assainissement, elle est munie.

Si vous vous demandez comment savoir si la maison que vous possédez ou que vous souhaitez acquérir est munie d’un assainissement collectif ou non, il existe plusieurs solutions. De la consultation des factures aux renseignements pris à la mairie de votre commune, découvrez comment faire dans cet article.

Pourquoi un système d’assainissement ?

Il est prouvé avec les statistiques qu’un foyer français consomme en moyenne 220 m³ d’eau et il en rejette presque la même quantité. Cette eau consommée a servi majoritairement aux activités comme la lessive, le nettoyage de tout genre, la vaisselle, la cuisine, l’hygiène des membres du foyer, etc. À l’issue de ces activités, les eaux sales sont jetées hors de la maison. Elles peuvent être regroupées en deux groupes : les eaux grises qui sont les eaux ménagères, les eaux issues de la cuisine, de la salle de bain ou de la douche, du lave-linge, etc., et les eaux-vannes issues des toilettes.

Une fois rejetées, les eaux usées doivent être traitées avant d’être rejetées dans la nature. Cela permet d’éviter des maladies à transmission fécale orale ou des maladies liées à un vecteur. C’est là qu’interviennent les systèmes d’assainissement.

L’assainissement permet en effet d’évacuer et de traiter les eaux usées et les excréments dans le but de limiter le plus possible les dommages qu’ils peuvent avoir sur la santé ou encore sur l’environnement. Dans ces systèmes, les eaux usées sont traitées plutôt facilement. Les excréments ou déchets solides sont, quant à eux, dans un premier temps, décomposés avant d’être éliminés.

Explication des deux types d’assainissement 

Assainissement collectif ou inviduel

On distingue deux types d’assainissement en ce qui concerne les maisons : l’assainissement collectif et l’assainissement individuel.

Assainissement collectif

L’assainissement collectif est un système d’assainissement où les eaux usées des maisons d’une même zone sont collectées et acheminées vers un centre d’épuration commun. Ce dernier est souvent communal ou intercommunal : on parle de tout-à-l’égout.

Les maisons munies d’un système d’assainissement collectif sont donc celles qui possèdent une capacité de raccordement à un réseau collectif. Deux types de systèmes d’assainissement collectif peuvent être mis en place par les autorités communales. Ces deux types dépendent de la configuration de la commune. Ce sont l’assainissement collectif unitaire où les eaux sont évacuées à travers le même réseau et l’assainissement collectif séparatif où les eaux usées et les eaux pluviales sont évacuées séparément.

Assainissement individuel

Dans le cas où une habitation n’est pas pourvue de système d’assainissement collectif, elle est forcément munie d’un assainissement individuel. Pour ce type de système d’assainissement, les eaux usées sont récupérées et traitées de façon individuelle par chaque maison. La majorité des habitations qui utilisent cet assainissement sont munies d’une fosse septique. C’est le système d’assainissement individuel le plus rencontré, mais il en existe bien d’autres.

Tous les systèmes d’assainissement individuel sont caractérisés par le schéma suivant :

  • les eaux usées sont collectées dans l’habitation et transportées à travers les canalisations jusqu’au point de traitement ;
  • le traitement de ces eaux se fait par le sol en place qui est reconstitué ou encore par un dispositif adéquat installé au préalable ;
  • après traitement, les eaux usées sont évacuées par infiltration dans le sol, par irrigation sous terre ou encore par rejet simple dans un milieu hydraulique comme un cours d’eau. Pour cela, une autorisation est nécessaire.

Comment savoir si assainissement collectif ou non ?

Assainissement collectif ou inviduel

Il peut être nécessaire pour une raison ou une autre de savoir si une habitation relève d’un assainissement collectif ou d’un assainissement individuel.

D’un point de vue administratif

Pour savoir si une habitation relève d’un assainissement collectif ou non sur le plan administratif, la première des choses à faire est de consulter le zonage d’assainissement de la commune. Ce dernier peut être trouvé à la mairie. En effet, le type d’assainissement est décidé lors de la construction de la maison et la loi impose que les zones d’assainissement collectif et individuel soient clairement définies dans chaque commune.

Après consultation, si vous constatez que l’habitation fait partie de la zone d’assainissement collectif, alors elle est sans aucun doute raccordée à un  . En effet, il est obligatoire pour toute habitation vivant dans une zone d’assainissement collectif de s’y raccorder. Même si l’habitation est construite sur système d’assainissement individuel avant que la mairie ou l’agglomération ne mette en place un système collectif, elle aura 2 ans pour s’y raccorder. La mairie fait aussi périodiquement des vérifications.

Lorsqu’une habitation est en dehors de la zone d’assainissement collectif, elle est donc nécessairement sur un système d’assainissement autonome ou individuel. Dans ce cas, la maison a sans doute adopté un système individuel selon son modèle de construction. Elle paye aussi constamment une redevance d’assainissement au même titre que les habitations en système collectif.

De façon générale 

Si vous ne souhaitez pas ou n’avez pas la possibilité de consulter le zonage d’assainissement dans la commune où se trouve l’habitation, vous pouvez alors consulter les factures d’assainissement de cette dernière. En effet, comme précisé plus haut, toutes les habitations, qu’elles soient sur système individuel ou collectif, paient des redevances d’assainissement. Des factures de collecte et de traitement des eaux sales leur sont alors envoyées périodiquement.

Si une somme correspondant à la collecte et au traitement des eaux sales est mentionnée sur la facture d’eau, alors l’habitation est en assainissement collectif. Dans le cas contraire, elle relève d’un système d’assainissement individuel.

Peut-on changer de système d’assainissement ?

La seule possibilité pour changer le système d’assainissement d’une habitation est de passer d’un système individuel à un système collectif. En effet, il se peut que l’habitation soit sur système d’assainissement individuel dans un premier temps. Mais il peut arriver que la mairie ou l’agglomération dans laquelle elle se trouve décide d’installer un réseau d’assainissement collectif à laquelle elle peut se raccorder.

Dans ce cas, l’habitation est tenue de passer de son ancien système à un système d’assainissement collectif. Les propriétaires peuvent dès lors faire appel à des professionnels pour cela.

En définitive, les systèmes d’assainissement sont indispensables pour collecter, traiter et éliminer les quantités relativement grandes d’eaux usées issues des activités domestiques : la cuisine, la vaisselle, la lessive, le nettoyage, l’hygiène corporelle, les eaux de vannes, et bien d’autres. Ils permettent de limiter le plus possible la survenue des maladies qui pourraient être dues à de tels rejets. On distingue deux types d’assainissement : l’assainissement collectif pour les habitations se trouvant dans la même zone d’assainissement et l’assainissement individuel.

Lorsque vous cherchez à acquérir une habitation, vous pouvez vouloir savoir si cette habitation relève d’un assainissement individuel ou collectif. Pour cela, la meilleure manière de faire est de consulter le zonage d’assainissement de la commune à la mairie. Vous pouvez aussi vérifier les factures de collecte et de traitement d’eaux sales de l’habitation.

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